Mentions légales
1- Informations légales
Association : SOAKETSA
Adresse : Carré des Services Publics, 15 Rue D 'Arras, 44800 Saint-Herblain
Téléphone : +33 6 10 02 44 66 / +33 7 66 47 95 19
Email : [email protected]
Représentant légal et responsable de la publication : Judson Ramboarosalama
2- Hébergement
Le site internet de l'association est hébergé par : Jimdo
Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany
[email protected]
www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
3- Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, incluant les textes, images, logos, graphismes, vidéos et autres, sont la propriété exclusive de l'association ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l'association ou des auteurs concernés.
4- Données personnelles
L'association s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs du site conformément à la réglementation en vigueur. Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données personnelles et pour connaître vos droits, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
5- Limitation de responsabilité
L'association met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur ce site. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable en cas d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation de ces informations.
L'association se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.
6- Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites internet externes. L'association n'est pas responsable du contenu, de la protection des données ou des pratiques de ces sites externes. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter les mentions légales et politiques de confidentialité de ces sites avant de les utiliser.
7- Modification des mentions légales
L'association se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8- Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de l'association seront seuls compétents.